Le suivi individuel du salarié est réalisé par des professionnels de santé (Médecin du Travail, Collaborateur Médecin, Interne en Médecine du Travail et Infirmier en Santé au Travail). Le type de suivi individuel mis en place dépend de la déclaration de l’employeur de la situation du salarié. Celui-ci est adapté à la situation professionnelle et personnelle du salarié. Il varie selon :
- L’exposition aux risques professionnels
- Les conditions de travail L’âge
- L’état de santé
Depuis le 01 janvier 2017, les modalités du suivi médical ont évolué. On parle soit de :
- Suivi Individuel Général (SIG)
- Suivi Individuel Adapté (SIA)
- Suivi Individuel Renforcé (SIR)
SUIVI INDIVIDUEL RENFORCÉ (SIR) [ARTICLE R. 4624-22 À R. 4624-28 DU CODE DU TRAVAIL] :
Sont concernés par ces modalités de suivi : tout travailleur affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l’environnement immédiat de travail :
- À l’amiante
- Au plomb
- Aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
- Aux agents biologiques des groupes 3 et 4
- Aux rayonnements ionisants
- Au risque hyperbare
- Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages
- Tout poste pour lequel l’affectation sur celui-ci est conditionnée à un examen d’aptitude spécifique prévu par le Code du Travail (autorisation de conduite, habilitation électrique, …)
- S’il le juge nécessaire, l’employeur complète cette liste par des postes présentant des risques particuliers après avis du Médecin du Travail et du CSE, en cohérence avec l’évaluation des risques professionnels
Suivi individuel par EMA, réalisé par le Médecin du Travail, en alternance avec une visite intermédiaire réalisé par un professionnel de santé, selon une périodicité qui n’excède pas une durée de 2 ans avec un EMA tous les 4 ans maximum. Le salarié se verra remettre un avis d’aptitude à l’issue de l’EMA et une attestation de suivi à l’issue de la visite intermédiaire. La première visite (suivi initial) doit être réalisée avant la prise de poste.
SUIVI INDIVIDUEL ADAPTÉ (SIA) (ARTICLES R. 4624-17 À R. 4624-21 DU CODE DU TRAVAL] :
Sont concernés par ces modalités de suivi :
- les travailleurs handicapés
- les titulaires d’une pension d’invalidité
- les travailleurs de nuit
- les travailleurs de moins de 18 ans
Suivi individuel réalisé lors d’une VIP, réalisée par un professionnel de santé, selon une périodicité qui n’excède pas une durée de 3 ans. À l’issue de celle-ci, une attestation de suivi est délivrée au salarié (pas d’avis d’aptitude).
La première visite (suivi initial) est réalisée dans un délai maximum de 3 mois à compter de la prise du poste de travail. Sauf pour les travailleurs de nuit et les travailleurs de moins de 18 ans, celle-ci doit être réalisée avant la prise de poste.
SUIVI INDIVIDUEL GÉNÉRAL (SIG) [ARTICLES R. 4624-10 À R. 4624-16 DU CODE DU TRAVAIL] :
Sont concernés par ces modalités de suivi :
- les travailleurs ne relavant ni d’un SIA, ni d’un SIR.
Suivi individuel réalisé lors d’une VIP, réalisée par un professionnel de santé, selon une périodicité qui n’excède pas une durée de 5 ans. À l’issue de celle-ci, une attestation de suivi est délivrée au salarié (pas d’avis d’aptitude).
La première visite (suivi initial) est réalisée dans un délai maximum de 3 mois à compter de la prise du poste de travail. Sauf pour les travailleurs exposés aux agents biologiques du groupe 2 et les travailleurs exposés aux champs électromagnétiques, celle-ci doit être réalisée avant la prise de poste.
Schéma synthétisant les modalités
de suivi individuel :
Visite d’Information et de Prévention (VIP)
Une visite d’information et de prévention est réalisée par un professionnel de santé (Médecin du Travail, Collaborateur Médecin, Interne en Médecine du Travail et Infirmier en Santé au Travail).
Au cours de cette visite sont abordés l’état de santé du salarié, les risques auxquels il est exposé et les moyens de prévention adaptés. À l’issue de cette visite, le salarié est informé des modalités de suivi de son état de santé, une orientation vers le Médecin du Travail peut être décidée et une attestation de suivi lui est délivrée (pas d’avis d’aptitude).
Examen Médical d’Aptitude (EMA)
Un examen médical d’aptitude est réalisé par un Médecin du Travail. Les salariés exposés à des risques particuliers sont concernés par ce type de suivi. À l’issue de cette visite, un avis d’aptitude est délivré au salarié.
Examens complémentaires
Dans le cadre du suivi individuel, et quel que soit le type et les modalités de suivi, des examens complémentaires peuvent être réalisés pour déterminer la compatibilité entre le poste de travail et l’état de santé du salarié. À titre d’exemples, voici la liste non exhaustive des examens pouvant être effectués lors de la visite :
- Vue : visiotest, test de Monoyer
- Audition : audiogramme
- Physiologique : mesure de la tension, taille et poids
- Biologique : analyse d’urine
D’autres examens complémentaires peuvent être prescrits par le Médecin du Travail.
